Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.P. BATI PROTEC
F.O'R.S. Sarl

Numéro de dépôt :
99826625
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque M.P. BATI PROTEC

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.P. BATI PROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 Benouiville - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 775 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. - France.

La marque M.P. BATI PROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.P. BATI PROTEC est expirée depuis le 1 décembre 2009.

F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , (Marque figurative) , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F.O'R.S. Sarl - 76790 Benouiville - France - SIREN 407775519


F.O'R.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Construction de bâtiments. Travaux publics maçonnerie. Location d'outils de machines de travaux publics. Travaux de plomberie. Traitements de matériaux. Information en matière de réparation et entretien.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.